Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADF CONSEILLE
Association Dentaire Française (association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
95589203
Date de dépôt :
20/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/09/2005

Présentation de la marque ADF CONSEILLE

Déposée le 20 septembre 1995 par l'association loi 1901 Dentaire Française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADF CONSEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 Dentaire Française domicilié(e) 6, rue Guillaume-Tell, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 115 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE - France.

La marque ADF CONSEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADF CONSEILLE est expirée depuis le 20 septembre 2005.

Dentaire Française a également déposé les autres marques suivantes : DENTI , TDIO , DENTILOG , DENTILOR , ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE , INCISIVE PAR NATURE , INSTITUT FRANÇAIS POUR LA RECHERCHE ODONTOLOGIQUE (IFRO) , DENTILOVE , BIBLIODENT Banque de données bibliographiques francophone en odontostomatologie , DENTIGROUP


Association Dentaire Française (association Loi 1901) - 6, rue Guillaume-Tell, 75017 PARIS - France - SIREN 300115938


ASSOCIATION DENTAIRE FRANCAISE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

. Produits d'hygiène bucco-dentaires (produits pour les soins de la bouche non à usage médical, dentifrices, préparations pour polir les prothèses dentaires) . Produits pour les soins de la bouche à usage médical . Matériaux pour la réalisation des prothèses (céramiques, résines, alliages métalliques) . Appareils et instruments chirurgico-dentaires

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.